2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vulbas.
SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 01150 à Saint-Vulbas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN compte 3 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 02/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/09/2018 - 02/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vulbas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Des Bergeries, Saint-Vulbas (01150) | PC Locaux | AC109 | 7 669 m² | 2 057 m² | 2018/12/21 |
| Avenu Des Bergeries Zac Du Pipa, Saint-Vulbas (01150) | PC Locaux | AB10, AB28 | 66 961 m² | 182 m² | 2018/09/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
