Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Gerac - Guzet, Ustou (09140) | PA | B2024, B1875 | — | 2016/06/08 |
SYNDICAT MIXTE DE GUZET - Permis d'aménager
Cessée
250901527
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 22/06/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE GUZET
SYNDICAT MIXTE DE GUZET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ustou.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE GUZET est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 09140 à Ustou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE GUZET
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- Section NAF
- H - Transports et entreposage
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/06/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DE GUZET
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GUZET
SYNDICAT MIXTE DE GUZET compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2016 - 08/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE GUZET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2016 - 08/06/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DE GUZET
1 autorisation sur la période 08/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ustou.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE GUZET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE GUZET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE
SIREN 250901873
Même secteur et même département
39 autorisations
39 PC
CC DE LA HAUTE ARIEGE
SIREN 200066363
Même secteur et même département
25 autorisations
23 PC
2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES
SIREN 200067940
Même secteur et même département
16 autorisations
13 PC
3 PA
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
SIREN 260900238
Même secteur et même département
16 autorisations
15 PC
1 PA
COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT
SIREN 240900373
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES
SIREN 240900464
Même secteur et même département
12 autorisations
7 PC
1 PA
4 PD
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE GUZET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE GUZET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE GUZET ?
SYNDICAT MIXTE DE GUZET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE GUZET ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE GUZET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE GUZET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE GUZET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE GUZET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable