2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
4
SYNDICAT DES EAUX DU VIVIER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
SYNDICAT DES EAUX DU VIVIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DU VIVIER compte 5 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 28/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DU VIVIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DU VIVIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Du Moulin A Vent, Niort (79000) | PC Logement | HT251 | 784 m² | 123 m² | 2014/07/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 01/03/2017 - 28/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Chemi Du Pissot, Niort (79000) | PD | CE45, CE255 | 11 534 m² | 2017/11/28 |
| Chemi De La Source Du Vivier - L, Niort (79000) | PD | CE289, CE291 | 3 263 m² | 2017/03/01 |
| Chemi De La Source Du Vivier -, Niort (79000) | PD | CE57 | 1 122 m² | 2017/03/01 |
| Chemi De La Source Du Vivier - L, Niort (79000) | PD | CE59, CE60 | 2 227 m² | 2017/03/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
