2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boz.
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 01380 à Bâgé-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2023 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De La Saone, Boz (01190) | PC Locaux | 0A888 | 2 286 m² | 26 m² | 2023/12/14 |
1 autorisation sur la période 03/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Boz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De La Saone, Boz (01190) | PD | 0A889, 0A1506 | 9 114 m² | 2024/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
