SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boz.
Profil et organisation
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 01380 à BAGE-LE-CHATEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2023 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
1 autorisation sur la période 14/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De La Saone, Boz (01190) | PC Locaux | 0A888 | 2 286 m² | 26 m² | 2023/12/14 |
Permis de démolir de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
1 autorisation sur la période 03/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Boz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De La Saone, Boz (01190) | PD | 0A889, 0A1506 | 9 114 m² | 2024/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.