2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haut Valromey.
SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 01130 à Nantua.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2016 - 11/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2016 - 11/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Haut Valromey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Plans D'hotonnes, Haut Valromey (01260) | PC Locaux | 0F627, 0F629 | — | 49 m² | 2020/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fuly, Haut Valromey (01260) | PC Locaux | B594, B321 | 30 179 m² | 212 m² | 2016/12/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
