SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR - Permis de construire et DP

Active
250100732 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/03/1983

Présentation détaillée de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haut Valromey.

Profil et organisation

SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 01130 à NANTUA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

Activité d’urbanisme de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2016 - 11/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/12/2016 - 11/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

2 autorisations sur la période 06/12/2016 - 11/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Haut Valromey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Plans D'hotonnes, Haut Valromey (01260) PC Locaux 0F627, 0F629 49 m² 2020/09/11
La Fuly, Haut Valromey (01260) PC Locaux B594, B321 30 179 m² 212 m² 2016/12/06

Répartition géographique des autorisations de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

Sources des informations sur SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR ?
SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR ?
Le profil de SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND EQUIP ANIMAT PLATEAU RETORD HT VALR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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