SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT - Permis de construire et DP

Active
775571342 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
SOLIHA
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

Activité d’urbanisme de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2020 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2020 - 15/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

2 autorisations sur la période 12/06/2020 - 15/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Du Caporal Peugeot, Besançon (25000) PC Locaux DY274, DY275 2 922 m² 140 m² 2021/12/15
Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) PC Locaux 554 m² 2020/06/12

Répartition géographique des autorisations de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

Sources des informations sur SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT ?
SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT ?
Le profil de SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides