2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vernois.
SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39210 au Vernois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/05/2025 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Vernois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Voiteur, Le Vernois (39210) | PC Locaux | AA21 | 6 268 m² | 1 725 m² | 2025/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
