DOMAINE JACQUES TISSOT - Permis de démolir
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de DOMAINE JACQUES TISSOT
DOMAINE JACQUES TISSOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
Profil et organisation
DOMAINE JACQUES TISSOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39600 à ARBOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE JACQUES TISSOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1998
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE JACQUES TISSOT
Activité d’urbanisme de DOMAINE JACQUES TISSOT
DOMAINE JACQUES TISSOT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE JACQUES TISSOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de DOMAINE JACQUES TISSOT
2 autorisations sur la période 03/06/2014 - 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sauvagny, Arbois (39600) | PD | BR93, BR94 | 19 710 m² | 2017/05/30 |
| En Sauvagny, Arbois (39600) | PD | BR93, BR94 | — | 2014/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE JACQUES TISSOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE JACQUES TISSOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE JACQUES TISSOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.