Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sauvagny, Arbois (39600) | PD | BR93, BR94 | 19 710 m² | 2017/05/30 |
DOMAINE JACQUES TISSOT - Permis de démolir
Active
423850874
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/09/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de DOMAINE JACQUES TISSOT
DOMAINE JACQUES TISSOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
Profil et organisation
DOMAINE JACQUES TISSOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE JACQUES TISSOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1998
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE JACQUES TISSOT
Activité d’urbanisme de DOMAINE JACQUES TISSOT
DOMAINE JACQUES TISSOT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE JACQUES TISSOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
03/06/2014 - 30/05/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE JACQUES TISSOT
2 autorisations sur la période 03/06/2014 - 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Sauvagny, Arbois (39600) | PD | BR93, BR94 | — | 2014/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE JACQUES TISSOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE JACQUES TISSOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
SIREN 393695291
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES
SIREN 791153737
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES VINS D'ABCD
SIREN 482618527
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER
SIREN 750197121
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL RAPHAEL FUMEY ADELINE CHATELAIN
SIREN 414406181
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EARL PINGON HORTICULTURE
SIREN 452670367
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur DOMAINE JACQUES TISSOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE JACQUES TISSOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE JACQUES TISSOT ?
DOMAINE JACQUES TISSOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE JACQUES TISSOT ?
Le profil de DOMAINE JACQUES TISSOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE JACQUES TISSOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE JACQUES TISSOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE JACQUES TISSOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable