EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT - Permis de construire et DP

Active
393695291 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbois.

Profil et organisation

EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 39600 MONTIGNY-LES-ARSURES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1993
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

Activité d’urbanisme de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 15/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/07/2018 - 15/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

4 autorisations sur la période 10/07/2018 - 15/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Jean Mermoz, Arbois (39600) PC Locaux BP263 3 650 m² 107 m² 2024/02/15
8 Rue Jean Mermoz, Arbois (39600) PC Locaux BP263 3 650 m² 702 m² 2020/11/04
Quartier Bernard, Montigny-lès-Arsures (39600) PC Locaux AH28 2 498 m² 575 m² 2019/01/30
Quartier Bernard, Montigny-lès-Arsures (39600) PC Locaux AH28, AH344 1 288 m² 296 m² 2018/07/10

Répartition géographique des autorisations de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

Sources des informations sur EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT ?
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT ?
Le profil de EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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