2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbois.
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39600 à Montigny-lès-Arsures.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 15/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/07/2018 - 15/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jean Mermoz, Arbois (39600) | PC Locaux | BP263 | 3 650 m² | 107 m² | 2024/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jean Mermoz, Arbois (39600) | PC Locaux | BP263 | 3 650 m² | 702 m² | 2020/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Bernard, Montigny-lès-Arsures (39600) | PC Locaux | AH28 | 2 498 m² | 575 m² | 2019/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Bernard, Montigny-lès-Arsures (39600) | PC Locaux | AH28, AH344 | 1 288 m² | 296 m² | 2018/07/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
