EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER - Permis de construire et DP

Active
750197121 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisey.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39100 à CHOISEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2021 - 25/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/01/2021 - 25/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

3 autorisations sur la période 06/01/2021 - 25/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Choisey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) PC Locaux ZC570 4 961 m² 75 m² 2025/08/25
Chemin Des Longues Raies, Choisey (39100) PC Locaux ZX41, ZX42 31 962 m² 144 m² 2024/01/19
Les Pierres, Choisey (39100) PC Locaux ZX41, ZX42 31 962 m² 662 m² 2021/01/06

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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