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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Le Vernois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Vernois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 22 autorisations : 21 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

22
Total autorisations
21
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Le Vernois

Retrouvez l'ensemble des 21 permis de construire délivrés à Le Vernois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Vernois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Voiteur, Le Vernois (39210) PC Locaux ZA33 CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS Coop 5 110 m² 678 m² 2025/06/16
Route De Voiteur, Le Vernois (39210) PC Locaux AA21 SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS Soc. civile 6 268 m² 3 017 m² 2025/05/05
Adresse non renseignée, Le Vernois (39210) PC Logement AA195, AA199 132 m² 2021/12/22
163 Rue Du Bois Vernois, Le Vernois (39210) PC Logement AA17 204 m² 105 m² 2021/12/20
Rue Des Vignes, Le Vernois (39210) PC Locaux AA48 COMMUNE DE LE VERNOIS Commune/EPCI 1 290 m² 325 m² 2021/03/15
111 Rue Des Creux, Le Vernois (39210) DP Logement ZB109 566 m² 166 m² 2020/11/09
Rue Des Vignes, Le Vernois (39210) PC Logement ZB116 219 m² 2020/09/02
Route De Lons, Le Vernois (39210) PC Logement ZD53 2 006 m² 158 m² 2020/07/20
Rue Du Bois Vernois, Le Vernois (39210) PC Logement ZD128, ZD129 124 m² 2020/03/02
132 Rue De La Florentine Sur Les Charmes, Le Vernois (39210) PC Locaux ZB108, ZB29 GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS Agricole 19 365 m² 1 856 m² 2019/03/20
426 Rte De Voiteur, Le Vernois (39210) PC Logement ZA107 1 061 m² 122 m² 2018/09/23
Rue Des Creux, Le Vernois (39210) PC Logement AA186 1 000 m² 100 m² 2018/08/20
83 Rue Des Tours Du Meix, Le Vernois (39210) PC Logement ZA94 817 m² 100 m² 2018/01/22
Route De Voiteur, Le Vernois (39210) PC Logement ZA105 1 317 m² 118 m² 2017/03/22
Chem Du Pre Chenole, Le Vernois (39210) PC Logement AA171 1 178 m² 191 m² 2016/10/12
Chem Du Pre De Chenole, Le Vernois (39210) PC Logement AA170 1 000 m² 129 m² 2015/12/14
Rue Des Tours De Meix, Le Vernois (39210) PC Logement ZA95 900 m² 129 m² 2015/07/27
111 Rue Des Creux, Le Vernois (39210) PC Locaux AA109, AA168 599 m² 166 m² 2015/02/19
Champs Nilliers, Le Vernois (39210) PC Logement ZA39 134 m² 2013/09/02
Rue Des Creux, Le Vernois (39210) PC Locaux AA49 GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLAVELIN H ET FILS Agricole 788 m² 159 m² 2013/07/11
Chem Du Pre Chenole, Le Vernois (39210) PC Logement ZB9 2 370 m² 166 m² 2013/05/02

Permis d'aménager à Le Vernois

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Le Vernois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Le Vernois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
83 Rue Des Tours Du Meix Na, Le Vernois (39210) PA ZA96, ZA94 na na 1 096 m² 2015/12/03

Permis de démolir à Le Vernois

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Le Vernois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Le Vernois (39210)

Commune rurale, Le Vernois (39210) s'étend sur 1,0 km² et regroupe 291 habitants, pour une densité de 272,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vernoisiens, Vernoisiennes, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Voiteur (39210) (47 autorisations) et Lavigny (39210) (32 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Le Vernois offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Le Vernois

🏗️ La commune de Le Vernois totalise 22 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 21 permis de construire et 1 permis d'aménager.

L'année la plus active est 2020 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -33,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Le Vernois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -33,3 % 2 0 0 3 695 m² -
2021 3 -25,0 % 3 0 0 562 m² 2
2020 4 +300,0 % 4 0 0 667 m² 4
2019 1 -66,7 % 1 0 0 1 856 m² -
2018 3 +200,0 % 3 0 0 322 m² 3
2017 1 0 % 1 0 0 118 m² 1
2016 1 -75,0 % 1 0 0 191 m² 2
2015 4 +33,3 % 3 1 0 424 m² 2
2013 3 - 3 0 0 459 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Vernois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Le Vernois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Vernois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Le Vernois ?
Au total, 22 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Le Vernois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 21 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Le Vernois avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Voiteur (47 autorisations), Lavigny (32 autorisations) et Le Louverot (2 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Le Vernois ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Le Vernois est en baisse de -33,3 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 En quelle année Le Vernois a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2020 a été la plus active à Le Vernois avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Le Vernois ?
21 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Le Vernois. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Combien de logements ont été autorisés à Le Vernois ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Le Vernois représentent 8 294 m² de surface de plancher autorisée et 16 logements autorisés.
7 Quelle est la source des données de permis à Le Vernois ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Le Vernois.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.