SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES - Permis de construire et DP

Active
791153737 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2013

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villevieux.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39140 à VILLEVIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES compte 4 autorisations recensées sur la période 02/12/2016 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/12/2016 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

4 autorisations sur la période 02/12/2016 - 28/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Villevieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Trepet, Villevieux (39140) PC Locaux ZB154, ZB92 22 950 m² 576 m² 2022/02/28
Chemin De Trepet, Villevieux (39140) PC Locaux ZB154, ZB92 29 150 m² 1 305 m² 2021/05/25
Adresse Non Renseignée, Villevieux (39140) PC Locaux 930 m² 2018/07/23
Chem Du Trepet, Villevieux (39140) PC Locaux ZB154, ZB92 1 152 m² 2016/12/02

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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