SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS - Permis de construire et DP

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252500533 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 11/01/1985

Infos clés

Présentation détaillée de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
PREVAL HD
Date de création
11/01/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Activité d’urbanisme de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS compte 9 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

03/05/2013 - 16/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

9 autorisations sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pontarlier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Demandeurs comparables à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Sources des informations sur SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS ?
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS ?
Le profil de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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