SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pontarlier.
Profil et organisation
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25300 à PONTARLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- PREVAL HD
- Date de création
- 11/01/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
Activité d’urbanisme de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS compte 9 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
9 autorisations sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pontarlier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Andre Marie Ampere, Valdahon (25800) | PC Locaux | AP118, AP122 | 100 879 m² | 2 892 m² | 2025/12/16 |
| 2 Rue Des Tourbieres, Pontarlier (25300) | DP Locaux | BM162 | 12 876 m² | 27 m² | 2025/02/24 |
| D329A, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | 0C228 | 56 660 m² | 2 054 m² | 2024/05/14 |
| Petits Planchants, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BL119, BL120 | — | 325 m² | 2022/09/30 |
| Aux Grands Planchants Sud, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BL119, BL120 | 38 122 m² | 55 m² | 2022/06/16 |
| Rue Du Stade ""A La Sagne"", Maîche (25120) | PC Locaux | ZO17P | 3 525 m² | 702 m² | 2020/01/23 |
| 5000 Rue Des Tourbieres, Pontarlier (25300) | DP Locaux | BM204 | 4 125 m² | 39 m² | 2019/02/05 |
| Petits Planchants, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BL119, BL120 | 38 181 m² | 250 m² | 2017/01/23 |
| La Seigne, Maîche (25120) | PC Locaux | ZO10, ZO19 | 27 700 m² | 48 m² | 2013/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.