Autorisations en 2018
17 autorisations en 2018.
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT - Permis de construire et DP
Active
200037729
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 27/02/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
80
Présentation détaillée de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est associé à 80 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 80 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 68 communes, principalement Valdahon.
Profil et organisation
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 61.10Z - Télécommunications filaires
- Section NAF
- J - Information et communication
- Division NAF
- 61 - Télécommunications
- SIRET du siège
- Sigle
- SMIX DOUBS THD
- Date de création
- 27/02/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Activité d’urbanisme de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT compte 80 autorisations recensées sur la période 18/07/2015 - 20/01/2023, dans 68 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DOUBS TRES HAUT DEBIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
80
Période couverte
18/07/2015 - 20/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
68 communes
Évolution annuelle des autorisations de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 17 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | -92,3 % | 1 | 0 | 0 |
| 2022 | 13 | -18,8 % | 13 | 0 | 0 |
| 2021 | 16 | +33,3 % | 16 | 0 | 0 |
| 2020 | 12 | +9,1 % | 12 | 0 | 0 |
| 2019 | 11 | -35,3 % | 11 | 0 | 0 |
| 2018 | 17 | +466,7 % | 17 | 0 | 0 |
| 2017 | 3 | -25,0 % | 3 | 0 | 0 |
| 2016 | 4 | +33,3 % | 4 | 0 | 0 |
| 2015 | 3 | - | 3 | 0 | 0 |
Permis de construire et DP de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
80 autorisations sur la période 18/07/2015 - 20/01/2023, réparties dans 68 communes, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 17 sur 17 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
68 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Valdahon
4 autorisations
Ornans
3 autorisations
Gilley
2 autorisations
Guyans-Durnes
2 autorisations
L'Isle-sur-le-Doubs
2 autorisations
Lods
2 autorisations
Morteau
2 autorisations
Métabief
2 autorisations
Pont-de-Roide-Vermondans
2 autorisations
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CU GRAND BESANCON METROPOLE
SIREN 242500361
Même département de siège
72 autorisations
37 PC
25 PA
10 PD
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIREN 130009012
Même département de siège
27 autorisations
4 PA
23 PD
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
SIREN 200065647
Même département de siège
25 autorisations
16 PC
3 PA
6 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 282500016
Même département de siège
25 autorisations
25 PC
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SIREN 252508288
Même département de siège
24 autorisations
22 PC
2 PD
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
SIREN 252503206
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
Sources des informations sur SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT ?
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est associé à 80 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT ?
Le profil de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT recense 80 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DOUBS TRES HAUT DEBIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT concernent 68 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable