SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Borne.
Profil et organisation
SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 07660 à LANARCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
Activité d’urbanisme de SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 21/01/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
7 autorisations sur la période 25/04/2013 - 21/01/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Borne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix De Bauzon, Borne (07590) | PC Locaux | AH2430, AH54 | 12 969 m² | 380 m² | 2025/01/21 |
| La Croix De Bauzon, Borne (07590) | PC Mixte | AH56, AH48 | 17 659 m² | 967 m² | 2024/03/26 |
| Adresse Non Renseignée, La Souche (07380) | DP Locaux | — | — | 19 m² | 2021/10/27 |
| Gerbier De Jonc, Sainte-Eulalie (07510) | PC Locaux | D265 | 10 000 m² | 115 m² | 2018/09/13 |
| Station De La Croix De Bau Tanargue, Borne (07590) | PC Locaux | AH69 | 536 m² | 485 m² | 2017/12/11 |
| Domaine Skiable Bel Air Cesse De La Gesouse, Astet (07330) | DP Locaux | E189 | — | 17 m² | 2015/08/21 |
| La Chavade - Bel-Air, Astet (07330) | PC Locaux | OE189 | — | 507 m² | 2013/04/25 |
Répartition géographique des autorisations de SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM DE LA MONTAGNE ARDECHOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.