SM ALP'ARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
257302430 Syndicat mixte fermé PME Créée le 03/10/2003

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SM ALP'ARC

SM ALP'ARC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiton.

Profil et organisation

SM ALP'ARC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 73250 à Saint-Pierre-d'Albigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM ALP'ARC
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
03/10/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM ALP'ARC

Activité d’urbanisme de SM ALP'ARC

SM ALP'ARC compte 7 autorisations recensées sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM ALP'ARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

14/09/2013 - 20/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SM ALP'ARC

5 autorisations sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Aiton. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ALP'ARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de SM ALP'ARC

1 autorisation sur la période 01/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Barouchat, Bourgneuf (73390) PA ZN127, ZN128 79 040 m² 2022/12/01

Permis de démolir de SM ALP'ARC

1 autorisation sur la période 06/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de démolir en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Barouchat, Bourgneuf (73390) PD ZN34, ZN10 3 423 m² 2022/12/06

Répartition géographique des autorisations de SM ALP'ARC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SM ALP'ARC

Sources des informations sur SM ALP'ARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM ALP'ARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM ALP'ARC ?
SM ALP'ARC est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM ALP'ARC ?
Le profil de SM ALP'ARC recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM ALP'ARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM ALP'ARC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM ALP'ARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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