SM ALP'ARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SM ALP'ARC
SM ALP'ARC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiton.
Profil et organisation
SM ALP'ARC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 73250 à SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM ALP'ARC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/10/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM ALP'ARC
Activité d’urbanisme de SM ALP'ARC
SM ALP'ARC compte 7 autorisations recensées sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM ALP'ARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM ALP'ARC
5 autorisations sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Aiton. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ALP'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Clos, Bourgneuf (73390) | DP Locaux | ZL111 | 5 289 m² | 19 m² | 2025/11/20 |
| 1104 Rue Louis Armand Les Verneys, Aiton (73220) | PC Locaux | E1109, E1063 | 63 236 m² | 1 708 m² | 2023/06/14 |
| Rue Aristide Berges Les Verneys, Aiton (73220) | PC Locaux | E1116 | 4 128 m² | 176 m² | 2020/07/03 |
| Rue Aristide Berges Les Verneys, Aiton (73220) | PC Locaux | E1110 | 4 514 m² | 1 178 m² | 2015/06/01 |
| Les Verneys, Aiton (73220) | PC Locaux | E1056, E1066 | 2 984 m² | 942 m² | 2013/09/14 |
Permis d'aménager de SM ALP'ARC
1 autorisation sur la période 01/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barouchat, Bourgneuf (73390) | PA | ZN127, ZN128 | 79 040 m² | 2022/12/01 |
Permis de démolir de SM ALP'ARC
1 autorisation sur la période 06/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barouchat, Bourgneuf (73390) | PD | ZN34, ZN10 | 3 423 m² | 2022/12/06 |
Répartition géographique des autorisations de SM ALP'ARC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM ALP'ARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM ALP'ARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.