SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP

Active
254200546 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 13/06/1950

Infos clés

Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 272 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SIEL
Date de création
13/06/1950
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 272 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

272

Période couverte

07/02/2013 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

150 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 6 -70,0 % 6 0 0
2025 20 -23,1 % 20 0 0
2024 26 +13,0 % 26 0 0
2023 23 +53,3 % 23 0 0
2022 15 +7,1 % 15 0 0
2021 14 +40,0 % 14 0 0
2020 10 -47,4 % 10 0 0

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

272 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

39 autorisations

Autorisations en 2016

39 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Duret, Aveizieux (42330) DP Locaux 0B1270 632 m² 2 m² 2016/12/02
Rte D Arcon, Changy (42310) DP Locaux C1573 2 000 m² 10 m² 2016/11/24
4 Rue De La Blanchisserie, Montbrison (42600) DP Locaux AY94 2 785 m² 5 m² 2016/11/17
Chez Sauzet, Renaison (42370) DP Locaux AE345 2 296 m² 14 m² 2016/10/04
Rue Du Huit Mai, Feurs (42110) DP Locaux AB330 18 401 m² 5 m² 2016/10/03
Les Grandes Terres, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux ZA21 19 500 m² 12 m² 2016/08/12
Av De Pralong D1, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux B582 3 000 m² 14 m² 2016/08/08
Rue De La Richelande, Saint-Galmier (42330) DP Locaux CD177 2 632 m² 5 m² 2016/07/25
La Mariche Nord, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux F294 6 200 m² 14 m² 2016/06/20
Le Bourg, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux C1693 76 m² 1 m² 2016/06/07
Av De Pralong - D1, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux B582 3 000 m² 14 m² 2016/05/29
""Perippes"" ""Perippes"", Saint-Vincent-de-Boisset (42120) DP Locaux AE56 4 833 m² 14 m² 2016/05/27
8 Rue Des Sorbiers, Noirétable (42440) DP Locaux AC194 148 m² 14 m² 2016/05/14
Le Bourg, Vézelin-sur-Loire (42260) DP Locaux B123 170 m² 14 m² 2016/05/07
Le Bourg Bordure Rd 103, Chevrières (42140) DP Locaux D319 555 m² 5 m² 2016/04/21
Croix Fontpierre, Saint-Priest-la-Prugne (42830) DP Locaux BO129 4 720 m² 14 m² 2016/04/19
Adresse Non Renseignée, Roisey (42520) DP Locaux — — 2 m² 2016/04/09
Le Bourg, Ambierle (42820) DP Locaux A2176 1 854 m² 14 m² 2016/04/08
5000 Le Bourg, Saint-Maurice-en-Gourgois (42240) DP Locaux B2976 26 180 m² 14 m² 2016/04/05
Le Bourg, Maringes (42140) DP Locaux AE242 735 m² 5 m² 2016/04/04
Les Platieres, Saint-Barthélemy-Lestra (42110) DP Locaux B855 667 m² 14 m² 2016/03/24
33 Rue Martouret, Chazelles-sur-Lyon (42140) DP Locaux AC997 7 412 m² 5 m² 2016/03/24
Quartier De L'avenir, Maclas (42520) DP Locaux 0A2691 2 492 m² 14 m² 2016/03/23
Adresse Non Renseignée, Saint-Appolinard (42520) DP Locaux — — 1 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Chuyer (42410) DP Locaux — — 1 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Charlieu (42190) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Saint-Alban-les-Eaux (42370) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/21
Adresse Non Renseignée, Cremeaux (42260) DP Locaux — — 14 m² 2016/03/18
Adresse Non Renseignée, Bourg-Argental (42220) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/15
Le Cimetiere, Belmont-de-la-Loire (42670) DP Locaux AC260 520 m² 14 m² 2016/03/07
Adresse Non Renseignée, Bourg-Argental (42220) DP Locaux — — 14 m² 2016/03/03
Le Bourg D8 Route De Chena, La Pacaudière (42310) DP Locaux AB102 220 m² 5 m² 2016/02/25
Chemin Du Pre Fangeat, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) DP Locaux AK252 4 982 m² 19 m² 2016/02/23
Rue De L'eglise Le Bourg, Poncins (42110) DP Locaux AH1 33 383 m² 14 m² 2016/02/23
Croix De Mission, Saint-Just-en-Chevalet (42430) DP Locaux AE129 8 748 m² 14 m² 2016/02/19
Le Bourg, Les Noës (42370) DP Locaux AE117 902 m² 5 m² 2016/02/18
Le Bourg, Mornand-en-Forez (42600) DP Locaux B2678 9 194 m² 8 m² 2016/01/21
Rue De L'era, Cuzieu (42330) DP Locaux AO120 948 m² 5 m² 2016/01/07
Rue Joseph Gillet, Chazelles-sur-Lyon (42140) DP Locaux C722 41 048 m² 5 m² 2016/01/05

1 à 39 sur 39 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 272 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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