2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SICA PORCS PIERREFONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Passonfontaine.
SICA PORCS PIERREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 25510 à Pierrefontaine-les-Varans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICA PORCS PIERREFONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 29/09/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA PORCS PIERREFONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/06/2014 - 29/09/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Passonfontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA PORCS PIERREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Rignosot, Rigney (25640) | PC Locaux | ZD32 | 51 837 m² | 2 120 m² | 2018/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Planches, Passonfontaine (25690) | PC Locaux | E647, E644 | 3 730 m² | 50 m² | 2014/06/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
