SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boz.
Profil et organisation
SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 01190 à PONT-DE-VAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
Activité d’urbanisme de SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 29/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
2 autorisations sur la période 08/12/2014 - 29/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Boz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Nievres, Boz (01190) | PC Locaux | 0A888, 0A886 | 9 936 m² | 28 m² | 2018/05/29 |
| Rte Des Nievres, Boz (01190) | PC Locaux | A886P, A888 | 8 850 m² | 474 m² | 2014/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.