2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SI COLLECTE TRAIT EAUX USEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orry-la-Ville.
SI COLLECTE TRAIT EAUX USEES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 95270 à Asnières-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI COLLECTE TRAIT EAUX USEES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2015 - 24/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI COLLECTE TRAIT EAUX USEES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Orry-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI COLLECTE TRAIT EAUX USEES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Dit De Chantilly, Orry-la-Ville (60560) | PC Locaux | OD180 | 8 969 m² | 90 m² | 2015/07/04 |
1 autorisation sur la période 24/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Orry-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chemin De La Fontaine, Orry-la-Ville (60560) | PD | D723 | — | 2015/11/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
