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SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775682024 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs

Siège

Val-de-Marne (94)

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

18

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Jambville.

Profil et organisation

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94110 à Arcueil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Section NAF
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division NAF
93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Activité d’urbanisme de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE compte 19 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

22/08/2013 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

18 autorisations sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Jambville. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 18 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

4 autorisations affichées pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
154 Rue Du Creusot, Le Breuil (71670) PC Locaux AO104 2 243 m² 130 m² 2025/12/23
D3 Liouche, Le Castellard-Mélan (04380) DP Locaux 0B462 8 960 m² 14 m² 2025/09/21
7875 Route De Fontbelle Les Feux Nouveaux, Le Castellard-Mélan (04380) PC Locaux 0B462, 0C119 27 715 m² 65 m² 2025/09/17
7578 Route De Fontbelle Les Feux Nouveaux, Le Castellard-Mélan (04380) PC Locaux 0C119, 0C44 27 715 m² 65 m² 2025/08/19

Autorisations en 2017

2 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Avenue Joliot Curie, Alès (30100) PC Locaux BN93 795 m² 212 m² 2017/10/17
Chateau De, Jambville (78440) PC Mixte B570 447 085 m² 379 m² 2017/06/15

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chateau De, Jambville (78440) PC Locaux B109, B110 545 498 m² 829 m² 2014/09/19

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Val Du Patre, Soultzmatt (68570) PC Locaux 4022 50 410 m² 47 m² 2013/08/22

Permis de démolir de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

9 communes - 8 départements - 7 régions

Communes les plus représentées

Jambville

6 autorisations

Le Castellard-Mélan

3 autorisations

Alès

2 autorisations

Jarny

2 autorisations

Le Breuil

2 autorisations

Gildwiller

1 autorisation

Gujan-Mestras

1 autorisation

Pont-de-Barret

1 autorisation

Soultzmatt

1 autorisation

Demandeurs comparables à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ADEF RESIDENCES
SIREN 323649525
Même secteur et même département
37 autorisations 37 PC
SYND COPR DU 79 RUE LEMERCIER 75017 PARI
SIREN 039075460
Même secteur et même département
19 autorisations 18 PC 1 PD
UCPA SPORT VACANCES
SIREN 775682040
Même secteur et même département
17 autorisations 12 PC 4 PA 1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE CRETEIL
SIREN 340818483
Même secteur et même département
14 autorisations 11 PC 3 PD
AUVM
SIREN 332335702
Même secteur et même département
13 autorisations 13 PC
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY
SIREN 775741101
Même secteur et même département
12 autorisations 9 PC 3 PD

Sources des informations sur SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE ?
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE ?
Le profil de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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