SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775682024 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

18

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Jambville.

Profil et organisation

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94110 à ARCUEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Activité d’urbanisme de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE compte 19 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

22/08/2013 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

18 autorisations sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Jambville. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
154 Rue Du Creusot, Le Breuil (71670) PC Locaux AO104 2 243 m² 130 m² 2025/12/23
D3 Liouche, Le Castellard-Mélan (04380) DP Locaux 0B462 8 960 m² 14 m² 2025/09/21
7875 Route De Fontbelle Les Feux Nouveaux, Le Castellard-Mélan (04380) PC Locaux 0B462, 0C119 27 715 m² 65 m² 2025/09/17
7578 Route De Fontbelle Les Feux Nouveaux, Le Castellard-Mélan (04380) PC Locaux 0C119, 0C44 27 715 m² 65 m² 2025/08/19
1 Rue Des Tilleuls, Jambville (78440) PC Locaux B155, B570 520 000 m² 1 664 m² 2023/07/12
Rue Des Tilleuls Chateau De, Jambville (78440) PC Locaux B155, B570 932 748 m² 177 m² 2023/07/12
Adresse Non Renseignée, Gujan-Mestras (33470) DP Locaux 20 m² 2022/12/16
142 Rue Du Creusot, Le Breuil (71670) PC Locaux AO104 2 243 m² 89 m² 2022/12/08
Chateau De, Jambville (78440) PC Locaux B570 447 085 m² 829 m² 2022/03/09
23 Chemin Des Marcaires, Jarny (54800) DP Locaux AL776, AL807 1 301 m² 19 m² 2020/06/19
Chemin Des Marcaires, Jarny (54800) DP Locaux AL776, AL807 19 m² 2020/04/14
9 Avenue Joliot Curie, Alès (30100) PC Locaux BN93 795 m² 212 m² 2017/10/17
Chateau De, Jambville (78440) PC Mixte B570 447 085 m² 379 m² 2017/06/15
13 Rue Du Mont, Gildwiller (68210) DP Locaux 11136 2 486 m² 13 m² 2015/11/10
Notre Dame De La Brune Les Touches Ouest, Pont-de-Barret (26160) PC Locaux ZC70 135 488 m² 24 m² 2015/07/08
Chateau De, Jambville (78440) PC Locaux B108, B109 545 498 m² 152 m² 2015/02/24
Chateau De, Jambville (78440) PC Locaux B109, B110 545 498 m² 829 m² 2014/09/19
Val Du Patre, Soultzmatt (68570) PC Locaux 4022 50 410 m² 47 m² 2013/08/22

Permis de démolir de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Avenue Frederic Joliot Cur, Alès (30100) PD BN93 2016/11/08

Répartition géographique des autorisations de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Demandeurs comparables à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Sources des informations sur SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE ?
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE ?
Le profil de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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