2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI M.M.C.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
SCI M.M.C.A. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI M.M.C.A. compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2014 - 11/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.M.C.A., permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 11/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.M.C.A. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Cassin, Belfort (90000) | PC Locaux | AY256, AY257 | 22 692 m² | 31 m² | 2023/08/11 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Cassin, Belfort (90000) | PC Locaux | AY257, AY256 | 11 346 m² | 1 938 m² | 2015/08/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Cassin, Belfort (90000) | PD | AY140, AY156 | 11 346 m² | 2014/12/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
