SCI M.M.C.A. - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
422684100 Société civile immobilière ETI Créée le 22/03/1999

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI M.M.C.A.

SCI M.M.C.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.

Profil et organisation

SCI M.M.C.A. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI M.M.C.A.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/03/1999
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI M.M.C.A.

Activité d’urbanisme de SCI M.M.C.A.

SCI M.M.C.A. compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2014 - 11/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.M.C.A., permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/12/2014 - 11/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI M.M.C.A.

2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 11/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.M.C.A. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rene Cassin, Belfort (90000) PC Locaux AY256, AY257 22 692 m² 31 m² 2023/08/11
Rue Rene Cassin, Belfort (90000) PC Locaux AY257, AY256 11 346 m² 1 938 m² 2015/08/07

Permis de démolir de SCI M.M.C.A.

1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Rene Cassin, Belfort (90000) PD AY140, AY156 11 346 m² 2014/12/23

Répartition géographique des autorisations de SCI M.M.C.A.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI M.M.C.A.

Sources des informations sur SCI M.M.C.A.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI M.M.C.A.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI M.M.C.A. ?
SCI M.M.C.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI M.M.C.A. ?
Le profil de SCI M.M.C.A. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI M.M.C.A. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI M.M.C.A. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI M.M.C.A. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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