SCI LES P'TITS BRAB'S - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
839770021 Société civile immobilière Créée le 01/06/2018

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LES P'TITS BRAB'S

SCI LES P'TITS BRAB'S est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arc-lès-Gray.

Profil et organisation

SCI LES P'TITS BRAB'S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25870 à GENEUILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES P'TITS BRAB'S
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2018

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES P'TITS BRAB'S

Activité d’urbanisme de SCI LES P'TITS BRAB'S

SCI LES P'TITS BRAB'S compte 4 autorisations recensées sur la période 28/11/2018 - 28/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES P'TITS BRAB'S, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/11/2018 - 28/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI LES P'TITS BRAB'S

3 autorisations sur la période 28/11/2018 - 28/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Châtillon-le-Duc. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES P'TITS BRAB'S dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Chenil, Geneuille (25870) PC Logement AD22, AD490 904 m² 93 m² 2026/01/28
Rue Du Pre Brenot, Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AP92 1 490 m² 45 m² 2023/12/14
Rue Berthelot Zac De, Gray (70100) DP Locaux ZH96 1 550 m² 196 m² 2018/11/28

Permis de démolir de SCI LES P'TITS BRAB'S

1 autorisation sur la période 10/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
145 Rue De Dijon, Arc-lès-Gray (70100) PD AL261 105 m² 2021/04/10

Répartition géographique des autorisations de SCI LES P'TITS BRAB'S

Demandeurs comparables à SCI LES P'TITS BRAB'S

Sources des informations sur SCI LES P'TITS BRAB'S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES P'TITS BRAB'S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES P'TITS BRAB'S ?
SCI LES P'TITS BRAB'S est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES P'TITS BRAB'S ?
Le profil de SCI LES P'TITS BRAB'S recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES P'TITS BRAB'S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES P'TITS BRAB'S concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES P'TITS BRAB'S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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