2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCI LES P'TITS BRAB'S est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arc-lès-Gray.
SCI LES P'TITS BRAB'S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25870 à Geneuille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES P'TITS BRAB'S compte 4 autorisations recensées sur la période 28/11/2018 - 28/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES P'TITS BRAB'S, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/11/2018 - 28/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Châtillon-le-Duc. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES P'TITS BRAB'S dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Chenil, Geneuille (25870) | PC Logement | AD22, AD490 | 904 m² | 93 m² | 2026/01/28 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Brenot, Châtillon-le-Duc (25870) | PC Locaux | AP92 | 1 490 m² | 45 m² | 2023/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Berthelot Zac De, Gray (70100) | DP Locaux | ZH96 | 1 550 m² | 196 m² | 2018/11/28 |
1 autorisation sur la période 10/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Rue De Dijon, Arc-lès-Gray (70100) | PD | AL261 | 105 m² | 2021/04/10 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Arc-lès-Gray
1 autorisation
Châtillon-le-Duc
1 autorisation
Geneuille
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
