2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
SCI LES BRIEROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fesches-le-Châtel.
SCI LES BRIEROTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25460 à Étupes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES BRIEROTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRIEROTTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fesches-le-Châtel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise Les Pres Sous La Ville, Étouvans (25260) | PA | C1245, C566 | — | 2019/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
