SCI DU GRAVIER - Autorisations d'urbanisme

Active
532425683 Société civile immobilière PME Créée le 06/05/2011

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

7

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

6

Présentation détaillée de SCI DU GRAVIER

SCI DU GRAVIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 1 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

SCI DU GRAVIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25270 à LEVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU GRAVIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SCI DU GRAVIER

Activité d’urbanisme de SCI DU GRAVIER

SCI DU GRAVIER compte 7 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 11/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GRAVIER, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

17/06/2016 - 11/03/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DU GRAVIER

1 autorisation sur la période 11/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Cret Et Rue De Besa Sur Le Moutet, Levier (25270) PA AB58, AB244 6 929 m² 2025/03/11

Permis de démolir de SCI DU GRAVIER

6 autorisations sur la période 17/06/2016 - 12/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
16 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB62 2021/05/12
14 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB334 2020/01/21
16 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB62 2019/05/03
16 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB62 2018/08/23
16 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB62 2018/05/02
16 Rue De Besancon, Levier (25270) PD AB62 2016/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCI DU GRAVIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU GRAVIER

Sources des informations sur SCI DU GRAVIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU GRAVIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU GRAVIER ?
SCI DU GRAVIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU GRAVIER ?
Le profil de SCI DU GRAVIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU GRAVIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU GRAVIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU GRAVIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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