Retour aux autorisations de Levier

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02533418P0003

Permis de démolir n° 02533418P0003 à Levier, 16 Rue De Besancon

Q: Qui a déposé ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par SCI DU GRAVIER et autorisé le 23 août 2018.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02533418P0003, déposé en mairie de Levier.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 août 2018

Dossier PD n° 02533418P0003

Demandeur

SCI DU GRAVIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 02533418P0003 a été délivré le 23 août 2018 à Levier (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un bâtiment situé 16 Rue De Besancon. Le demandeur déclaré est SCI DU GRAVIER.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB62. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2018 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 22 permis de démolir référencés à Levier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 23 août 2018.

Dépôt

1 janvier 2018

Autorisation

23 août 2018

Délai d'instruction

près de 8 mois

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

23/08/2018

Localisation du projet à Levier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Levier Code postal 25270 Identifiant INSEE 25334
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DU GRAVIER

Voir les 7 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 532425683
SIRET: 53242568300010
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2011
Localisation: PONTARLIER (25300)

Autres dossiers de SCI DU GRAVIER

PD n°02533421P0001 Autorisé

16 Rue De Besancon

12 mai 2021

PD n°02533419P0003 Autorisé

14 Rue De Besancon

21 janv. 2020

PD n°02533419P0002 Autorisé

16 Rue De Besancon

03 mai 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02533418P0003
Code commune INSEE	25334 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	23 août 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	09/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 16 Rue De Besancon à Levier (25270).

Qui a déposé ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par SCI DU GRAVIER et autorisé le 23 août 2018.

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02533418P0003, déposé en mairie de Levier.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Levier

PD n°02533417P0001 Autorisé

Rue De La Motte

Levier (25270)

23 juin 2017 COMMUNE DE LEVIER

PD n°02533418P0001 Autorisé

16 Rue De Besancon

Levier (25270)

02 mai 2018 SCI DU GRAVIER

PD n°02533418P0002 Autorisé

39 Rue De Pontarlier

Levier (25270)

17 mai 2018 SAILLARD IMMO

PD n°02533419P0001 Autorisé

74 Rue De Salins

Levier (25270)

10 avr. 2019

PD n°02533419P0002 Autorisé

16 Rue De Besancon

Levier (25270)

03 mai 2019 SCI DU GRAVIER

PD n°02533419P0003 Autorisé

14 Rue De Besancon

Levier (25270)

21 janv. 2020 SCI DU GRAVIER

Autres types d'autorisations à Levier

Permis de construire à Levier

225 autorisations

Permis d'aménager à Levier

21 autorisations