Retour aux autorisations de Levier

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02533416P0001

Permis de démolir n° 02533416P0001 à Levier, 16 Rue De Besancon

Q: Qui a déposé ce permis de démolir ?

La demande a été déposée par SCI DU GRAVIER et autorisée le 17 juin 2016.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 juin 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02533416P0001, déposé en mairie de Levier.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2016

Dossier PD n° 02533416P0001

Demandeur

SCI DU GRAVIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Levier (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02533416P0001 a été délivré le 17 juin 2016, pour un bâtiment situé 16 Rue De Besancon. SCI DU GRAVIER figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB62. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2016 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis de démolir référencés à Levier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 juin 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

17 juin 2016

Délai d'instruction

près de 6 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/06/2016

Localisation du projet à Levier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Levier Code postal 25270 Identifiant INSEE 25334
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DU GRAVIER

Voir les 7 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 532425683
SIRET: 53242568300010
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2011
Localisation: PONTARLIER (25300)

Autres dossiers de SCI DU GRAVIER

PD n°02533421P0001 Autorisé

16 Rue De Besancon

12 mai 2021

PD n°02533419P0003 Autorisé

14 Rue De Besancon

21 janv. 2020

PD n°02533419P0002 Autorisé

16 Rue De Besancon

03 mai 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02533416P0001
Code commune INSEE	25334 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	17 juin 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	06/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 16 Rue De Besancon à Levier (25270).

Qui a déposé ce permis de démolir ?

La demande a été déposée par SCI DU GRAVIER et autorisée le 17 juin 2016.

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 juin 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02533416P0001, déposé en mairie de Levier.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Levier

PD n°02533413P0002 Autorisé

5 Rue Du Plane

Levier (25270)

13 déc. 2013 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS

PD n°02533416P0002 Autorisé

Le Vieux Chalet

Levier (25270)

03 sept. 2016

PD n°02533416P0003 Autorisé

3 Rue De Pontarlier

Levier (25270)

14 oct. 2016

PD n°02533417P0001 Autorisé

Rue De La Motte

Levier (25270)

23 juin 2017 COMMUNE DE LEVIER

PD n°02533418P0001 Autorisé

16 Rue De Besancon

Levier (25270)

02 mai 2018 SCI DU GRAVIER

PD n°02533418P0002 Autorisé

39 Rue De Pontarlier

Levier (25270)

17 mai 2018 SAILLARD IMMO

Autres types d'autorisations à Levier

Permis de construire à Levier

225 autorisations

Permis d'aménager à Levier

21 autorisations