SCI DES ROSIERS - Autorisations d'urbanisme
Active
318208386
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SCI
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ETI
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Créée le 01/01/1963
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI DES ROSIERS
- SIREN
- 318 208 386
- SIRET siège
- 318 208 386 00041
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- ETI
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 01/01/1963
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 29/08/2014
- Dernière autorisation
- 20/12/2016
Siège social
- Adresse
- 14 CHEMIN DE LA JOURANDE
- Commune
- 25000 BESANCON
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de SCI DES ROSIERS
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 1 Route Neuilly Et 17 Rue Du Val P, Chaumont (52000) | PC Locaux | BM163, BM160 | 11 611 m² | 181 m² | 2016/12/20 |
| Rte De Dijon, Saints-Geosmes (52200) | PC Locaux | AC308, AC349 | 4 902 m² | 643 m² | 2014/11/20 |
| 10 Route Neuilly, Chaumont (52000) | PC Locaux | BM139, BM138 | 8 467 m² | 354 m² | 2014/08/29 |
Permis d'aménager de SCI DES ROSIERS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCI DES ROSIERS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable