SCI DES ROSIERS - Permis de construire et DP

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318208386 Société civile immobilière ETI Créée le 01/01/1963

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES ROSIERS

SCI DES ROSIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chaumont.

Profil et organisation

SCI DES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1963
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES ROSIERS

Activité d’urbanisme de SCI DES ROSIERS

SCI DES ROSIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2014 - 20/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES ROSIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/08/2014 - 20/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES ROSIERS

3 autorisations sur la période 29/08/2014 - 20/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chaumont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 1 Route Neuilly Et 17 Rue Du Val P, Chaumont (52000) PC Locaux BM163, BM160 11 611 m² 181 m² 2016/12/20
Rte De Dijon, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AC308, AC349 4 902 m² 643 m² 2014/11/20
10 Route Neuilly, Chaumont (52000) PC Locaux BM139, BM138 8 467 m² 354 m² 2014/08/29

Répartition géographique des autorisations de SCI DES ROSIERS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES ROSIERS

Sources des informations sur SCI DES ROSIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES ROSIERS ?
SCI DES ROSIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES ROSIERS ?
Le profil de SCI DES ROSIERS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES ROSIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES ROSIERS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES ROSIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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