2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCI BADP2B est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.
SCI BADP2B est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70600 à Percey-le-Grand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BADP2B compte 3 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 04/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BADP2B, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 04/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BADP2B dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a.e. Les Thiellieres, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZP135 | 6 861 m² | 132 m² | 2016/02/04 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Langres Les Violottes, Champlitte (70600) | PC Logement | ZV118 | 765 m² | 103 m² | 2015/09/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 01/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Langres Les Violottes, Champlitte (70600) | PA | ZV118 | 765 m² | 2015/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
