2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DU CHATELET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautevelle.
SCEA DU CHATELET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70800 à Hautevelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CHATELET compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 13/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHATELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/11/2014 - 13/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hautevelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHATELET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au May Les Vignes, Hautevelle (70800) | PC Locaux | ZD96 | 12 776 m² | 399 m² | 2017/03/13 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Hautevelle (70800) | DP Locaux | ZD96 | 12 776 m² | 180 m² | 2016/06/15 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatelet, Hautevelle (70800) | PC Locaux | ZB41 | 2 975 m² | 694 m² | 2014/11/17 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
