GAEC ROUSSEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GAEC ROUSSEY
GAEC ROUSSEY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quenoche.
Profil et organisation
GAEC ROUSSEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70190 à QUENOCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC ROUSSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1981
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC ROUSSEY
Activité d’urbanisme de GAEC ROUSSEY
GAEC ROUSSEY compte 5 autorisations recensées sur la période 30/08/2014 - 20/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROUSSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC ROUSSEY
5 autorisations sur la période 30/08/2014 - 20/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Quenoche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROUSSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vierge Les Chenevrieres, Pennesières (70190) | PC Locaux | ZC68, ZC69 | 46 910 m² | 670 m² | 2023/05/20 |
| Les Terrieres, Quenoche (70190) | PC Locaux | ZD88 | 15 235 m² | 70 m² | 2022/01/13 |
| Chemin Dit De Maitre Richa Foucheret, Quenoche (70190) | PC Locaux | ZD80 | 53 472 m² | 460 m² | 2018/07/13 |
| En Foucheret, Quenoche (70190) | PC Locaux | ZD80 | 53 472 m² | 1 368 m² | 2015/12/18 |
| Les Terrieres, Quenoche (70190) | PC Locaux | ZD11 | 8 420 m² | 71 m² | 2014/08/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC ROUSSEY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC ROUSSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC ROUSSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.