GAEC ROUSSEY - Autorisations d'urbanisme

Active
321355950 | Code 6533 | Créée le 01/03/1981

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Fiche d'identité

Dénomination
GAEC ROUSSEY
SIREN
321 355 950
SIRET siège
321 355 950 00023
Forme juridique
Code 6533
Catégorie
-
Activité (NAF)
01.50Z
Date de création
01/03/1981
Effectif
1-2 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
30/08/2014
Dernière autorisation
20/05/2023

Siège social

Adresse
3 RUE DE L'EGLISE
Commune
70190 QUENOCHE
Département
Haute-Saône

Permis de construire de GAEC ROUSSEY

5 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Vierge Les Chenevrieres, Pennesières (70190) PC Locaux ZC68, ZC69 46 910 m² 670 m² 2023/05/20
Les Terrieres, Quenoche (70190) PC Locaux ZD88 15 235 m² 70 m² 2022/01/13
Chemin Dit De Maitre Richa Foucheret, Quenoche (70190) PC Locaux ZD80 53 472 m² 460 m² 2018/07/13
En Foucheret, Quenoche (70190) PC Locaux ZD80 53 472 m² 1 368 m² 2015/12/18
Les Terrieres, Quenoche (70190) PC Locaux ZD11 8 420 m² 71 m² 2014/08/30

Permis d'aménager de GAEC ROUSSEY

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de GAEC ROUSSEY

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

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