SCEA DU CHATELET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA DU CHATELET
SCEA DU CHATELET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautevelle.
Profil et organisation
SCEA DU CHATELET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70800 à HAUTEVELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU CHATELET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU CHATELET
Activité d’urbanisme de SCEA DU CHATELET
SCEA DU CHATELET compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 13/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHATELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU CHATELET
3 autorisations sur la période 17/11/2014 - 13/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hautevelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHATELET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au May Les Vignes, Hautevelle (70800) | PC Locaux | ZD96 | 12 776 m² | 399 m² | 2017/03/13 |
| 13 Grande Rue, Hautevelle (70800) | DP Locaux | ZD96 | 12 776 m² | 180 m² | 2016/06/15 |
| Le Chatelet, Hautevelle (70800) | PC Locaux | ZB41 | 2 975 m² | 694 m² | 2014/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CHATELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU CHATELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU CHATELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.