GAEC DE LA FOULTIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GAEC DE LA FOULTIERE
GAEC DE LA FOULTIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers.
Profil et organisation
GAEC DE LA FOULTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70230 à ROCHE-SUR-LINOTTE-ET-SORANS-LES-CORDIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA FOULTIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1992
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FOULTIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FOULTIERE
GAEC DE LA FOULTIERE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/01/2015 - 10/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FOULTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FOULTIERE
5 autorisations sur la période 16/01/2015 - 10/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FOULTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 54 968 m² | 1 056 m² | 2020/04/10 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 54 968 m² | 1 562 m² | 2018/11/17 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB2, ZB50 | 53 290 m² | 1 457 m² | 2015/04/10 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB49, ZB50 | 59 000 m² | 393 m² | 2015/02/13 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 59 000 m² | 240 m² | 2015/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FOULTIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA FOULTIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA FOULTIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.