2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC THIBAULT ROCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.
GAEC THIBAULT ROCHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70600 à Champlitte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC THIBAULT ROCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 05/01/2017 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC THIBAULT ROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/01/2017 - 04/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champlitte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC THIBAULT ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D'exploitation N_13 Bas Des Romanges Et A La Cognee, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZH61, ZH110 | 30 046 m² | 50 m² | 2024/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Gray Les Gibeaux, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZH110, ZH114 | 22 980 m² | 431 m² | 2020/09/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas De Romagnes, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZH110 | 11 094 m² | 624 m² | 2018/09/22 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Rhone, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZC25, ZC26 | 8 320 m² | 1 487 m² | 2017/07/20 |
| Chemin D'exploitation N_13 A La Cognee, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZH72 | 30 247 m² | 2 632 m² | 2017/01/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
