SA H L M FOYER JURASSIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SA H L M FOYER JURASSIEN
SA H L M FOYER JURASSIEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dole.
Profil et organisation
SA H L M FOYER JURASSIEN est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39300 à CHAMPAGNOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SA H L M FOYER JURASSIEN
- SIREN
- Forme juridique
- SA de HLM à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1963
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SA H L M FOYER JURASSIEN
Activité d’urbanisme de SA H L M FOYER JURASSIEN
SA H L M FOYER JURASSIEN compte 5 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 21/08/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SA H L M FOYER JURASSIEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SA H L M FOYER JURASSIEN
4 autorisations sur la période 15/05/2013 - 21/08/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Dole. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA H L M FOYER JURASSIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 A Rue Des Sorbiers, Dole (39100) | PC Logement | CW498, CW501 | 2 880 m² | 831 m² | 2014/08/21 |
| 70 A Rue Des Sorbiers, Dole (39100) | PC Logement | CW499, CW503 | 2 822 m² | 557 m² | 2014/08/21 |
| Chem Des Champs Noirots, Cramans (39600) | PC Logement | ZH290 | 1 272 m² | 171 m² | 2014/01/18 |
| Les Selmenbergs, Lamoura (39310) | PC Logement | AE513 | 4 043 m² | 337 m² | 2013/05/15 |
Permis d'aménager de SA H L M FOYER JURASSIEN
1 autorisation sur la période 23/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mignovillard. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Mignovillard (39250) | PA | — | — | 2013/12/23 |
Répartition géographique des autorisations de SA H L M FOYER JURASSIEN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SA H L M FOYER JURASSIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SA H L M FOYER JURASSIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.