DAUSSE - Permis de construire et DP

Active
911518538 Société civile immobilière Créée le 02/03/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DAUSSE

DAUSSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudrey.

Profil et organisation

DAUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39380 à VAUDREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DAUSSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de DAUSSE

Activité d’urbanisme de DAUSSE

DAUSSE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/05/2023 - 24/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/05/2023 - 24/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DAUSSE

3 autorisations sur la période 05/05/2023 - 24/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vaudrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Route D'arbois, Vaudrey (39380) PC Logement D487 672 m² 43 m² 2026/03/24
2 Place Del'eglise, Vaudrey (39380) PC Logement E511 2 127 m² 67 m² 2023/12/14
7 Rue Des Hayes, Vaudrey (39380) PC Logement D316 1 807 m² 59 m² 2023/05/05

Répartition géographique des autorisations de DAUSSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DAUSSE

Sources des informations sur DAUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAUSSE ?
DAUSSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAUSSE ?
Le profil de DAUSSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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