PROM'ALP - Permis de construire et DP

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530807833 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 26/01/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de PROM'ALP

PROM'ALP est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Thonon-les-Bains.

Profil et organisation

PROM'ALP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74200 à THONON-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROM'ALP
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/01/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de PROM'ALP

Activité d’urbanisme de PROM'ALP

PROM'ALP compte 5 autorisations recensées sur la période 01/07/2015 - 13/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROM'ALP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/07/2015 - 13/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PROM'ALP

5 autorisations sur la période 01/07/2015 - 13/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Thonon-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROM'ALP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Bi Chemin Des Marmottes, Thonon-les-Bains (74200) PC Logement AP286 1 759 m² 288 m² 2026/01/13
59 Route De Tully, Thonon-les-Bains (74200) PC Logement AJ810, AJ805 744 m² 800 m² 2019/12/04
11 Chemin Du Genevray, Thonon-les-Bains (74200) PC Logement AZ137 1 366 m² 885 m² 2017/06/02
Troches Nord 65 Avenue De Geneve, Douvaine (74140) PC Logement 0D2200 7 920 m² 680 m² 2016/11/16
84 Route De Tully, Thonon-les-Bains (74200) PC Logement AH508, AH510 1 094 m² 626 m² 2015/07/01

Répartition géographique des autorisations de PROM'ALP

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PROM'ALP

Sources des informations sur PROM'ALP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROM'ALP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROM'ALP ?
PROM'ALP est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROM'ALP ?
Le profil de PROM'ALP recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROM'ALP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROM'ALP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROM'ALP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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