2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Isneauville.
PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76230 à Isneauville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 30/03/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 30/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 Route De Neufchatel, Isneauville (76230) | PC Locaux | AN15, AN16 | 5 475 m² | 777 m² | 2018/03/30 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Dieppe, Isneauville (76230) | PC Locaux | A159, A172 | 16 043 m² | 260 m² | 2013/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 21/01/2013 - 23/02/2013, réparties dans 3 communes, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 100 Rte De Neufchatel, Saint-Martin-du-Vivier (76160) | PA | 00AA3 | — | 2013/02/23 |
| 100 Rte De Neufchatel, Isneauville (76230) | PA | AE1, AN14 | 10 195 m² | 2013/02/20 |
| 100 Route De Neufchatel, Bois-Guillaume (76230) | PA | AE1 | — | 2013/01/21 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
