PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
720500883 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1972

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Isneauville.

Profil et organisation

PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76230 à ISNEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1972

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

Activité d’urbanisme de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 30/03/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/01/2013 - 30/03/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 30/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Route De Neufchatel, Isneauville (76230) PC Locaux AN15, AN16 5 475 m² 777 m² 2018/03/30
Rte De Dieppe, Isneauville (76230) PC Locaux A159, A172 16 043 m² 260 m² 2013/03/27

Permis d'aménager de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

3 autorisations sur la période 21/01/2013 - 23/02/2013, réparties dans 3 communes, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
100 Rte De Neufchatel, Saint-Martin-du-Vivier (76160) PA 00AA3 2013/02/23
100 Rte De Neufchatel, Isneauville (76230) PA AE1, AN14 10 195 m² 2013/02/20
100 Route De Neufchatel, Bois-Guillaume (76230) PA AE1 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

Sources des informations sur PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE ?
PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE ?
Le profil de PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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