GAEC RECONNU DE FREFOSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE FREFOSSE
GAEC RECONNU DE FREFOSSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Tilleul.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DE FREFOSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76790 au Tilleul.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE FREFOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1997
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE FREFOSSE
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE FREFOSSE
GAEC RECONNU DE FREFOSSE compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2022 - 18/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE FREFOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE FREFOSSE
4 autorisations sur la période 27/01/2022 - 18/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement au Tilleul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE FREFOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Allee De Frefosse, Le Tilleul (76790) | PC Locaux | B1055, E326 | 60 246 m² | 371 m² | 2025/08/18 |
| 66 Allee De Frefosse, Étretat (76790) | PC Locaux | B1055, E326 | 60 246 m² | 371 m² | 2025/08/11 |
| 567 Route De Roumare, Gonfreville-Caillot (76110) | PC Locaux | AA14, AA15 | 24 661 m² | 57 m² | 2025/06/20 |
| Le Chateau De Frefosse, Le Tilleul (76790) | PC Locaux | B1054, B1055 | 47 178 m² | 483 m² | 2022/01/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE FREFOSSE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE FREFOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DE FREFOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.