SCEA DU HERTELAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA DU HERTELAY
SCEA DU HERTELAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréauté.
Profil et organisation
SCEA DU HERTELAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76110 à BREAUTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU HERTELAY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/06/1979
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU HERTELAY
Activité d’urbanisme de SCEA DU HERTELAY
SCEA DU HERTELAY compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 22/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU HERTELAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU HERTELAY
3 autorisations sur la période 25/06/2014 - 22/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bréauté.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU HERTELAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2054 Route Du Hertelay, Bréauté (76110) | PC Locaux | F91, F96 | 120 870 m² | 132 m² | 2018/01/22 |
| 2054 Route Du Hertelay, Bréauté (76110) | PC Locaux | ZR14, ZR13 | 221 535 m² | 2 260 m² | 2017/08/18 |
| 2054 Rte Du Hertelay, Bréauté (76110) | PC Locaux | ZD12, 0F90 | 59 614 m² | 314 m² | 2014/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU HERTELAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU HERTELAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU HERTELAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.