ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL - Permis de construire et DP

Active
778713123 Association déclarée PME Créée le 01/07/1977

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belfort.

Profil et organisation

ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39100 à DOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Sigle
OPSAT
Date de création
01/07/1977
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

Activité d’urbanisme de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2015 - 04/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/01/2015 - 04/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

3 autorisations sur la période 14/01/2015 - 04/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Belfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Gustave Lang, Belfort (90000) PC Locaux AY86 2 486 m² 248 m² 2025/12/04
35 Rue Georges Pompidou, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AP414 1 155 m² 420 m² 2025/04/01
Rue Becquerel Zac Gray Sud, Gray (70100) PC Locaux ZH112 1 612 m² 133 m² 2015/01/14

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

Demandeurs comparables à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

Sources des informations sur ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL ?
ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL ?
Le profil de ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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