2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bletterans.
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39140 à Bletterans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE compte 5 autorisations recensées sur la période 29/04/2019 - 24/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA DEMI-LUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/04/2019 - 24/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bletterans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Patouillard, Nance (39140) | PC Locaux | ZD173, ZD177 | 11 001 m² | 1 728 m² | 2026/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Demi-Lune, Bletterans (39140) | PC Locaux | AD394, AD773 | 7 264 m² | 70 m² | 2025/05/07 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Demi-Lune, Bletterans (39140) | PC Locaux | AD394, AD773 | 7 264 m² | 165 m² | 2024/11/26 |
| 18 Rue Louis Le Grand, Bletterans (39140) | PC Locaux | AD394, AD773 | 7 264 m² | 194 m² | 2024/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 260 Avenue De La Marseillaise, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AE79 | 1 578 m² | 688 m² | 2019/04/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
