ASSOCIATION LA DEMI-LUNE - Permis de construire et DP

Active
778397216 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

ASSOCIATION LA DEMI-LUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bletterans.

Profil et organisation

ASSOCIATION LA DEMI-LUNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 39140 BLETTERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

ASSOCIATION LA DEMI-LUNE compte 5 autorisations recensées sur la période 29/04/2019 - 24/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA DEMI-LUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

29/04/2019 - 24/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

5 autorisations sur la période 29/04/2019 - 24/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bletterans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Patouillard, Nance (39140) PC Locaux ZD173, ZD177 11 001 m² 1 728 m² 2026/02/24
7 Rue De La Demi-Lune, Bletterans (39140) PC Locaux AD394, AD773 7 264 m² 70 m² 2025/05/07
7 Rue De La Demi-Lune, Bletterans (39140) PC Locaux AD394, AD773 7 264 m² 165 m² 2024/11/26
18 Rue Louis Le Grand, Bletterans (39140) PC Locaux AD394, AD773 7 264 m² 194 m² 2024/11/26
260 Avenue De La Marseillaise, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AE79 1 578 m² 688 m² 2019/04/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

Sources des informations sur ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LA DEMI-LUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE ?
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE ?
Le profil de ASSOCIATION LA DEMI-LUNE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LA DEMI-LUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LA DEMI-LUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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