2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS ELAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bletterans.
ASS ELAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39140 à Nance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ELAN compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 03/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ELAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/12/2015 - 03/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bletterans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ELAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Du Tartre, Macornay (39570) | PC Logement | AD90 | 1 157 m² | 201 m² | 2022/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Villevieux (39140) | PC Logement | — | — | 120 m² | 2021/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Rondeau, Bletterans (39140) | DP Locaux | AC191 | 735 m² | 91 m² | 2015/12/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
