ASS ELAN - Permis de construire et DP

Active
339742207 Association déclarée PME Créée le 01/11/1986

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASS ELAN

ASS ELAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bletterans.

Profil et organisation

ASS ELAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39140 à NANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS ELAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Sigle
MDCJ
Date de création
01/11/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS ELAN

Activité d’urbanisme de ASS ELAN

ASS ELAN compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 03/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS ELAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/12/2015 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASS ELAN

3 autorisations sur la période 17/12/2015 - 03/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bletterans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ELAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montee Du Tartre, Macornay (39570) PC Logement AD90 1 157 m² 201 m² 2022/03/03
Adresse Non Renseignée, Villevieux (39140) PC Logement 120 m² 2021/09/29
20 Rue Du Rondeau, Bletterans (39140) DP Locaux AC191 735 m² 91 m² 2015/12/17

Répartition géographique des autorisations de ASS ELAN

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS ELAN

Sources des informations sur ASS ELAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS ELAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS ELAN ?
ASS ELAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS ELAN ?
Le profil de ASS ELAN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS ELAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS ELAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS ELAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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