ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
778422980 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dole.

Profil et organisation

ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 39800 POLIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

Activité d’urbanisme de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/12/2022 - 08/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/12/2022 - 08/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

3 autorisations sur la période 06/03/2024 - 08/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Jouhe. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Saint - Roch, Poligny (39800) PC Locaux AP1226 5 479 m² 914 m² 2025/12/08
Mont Roland, Jouhe (39100) PC Locaux AH118, AH119 34 262 m² 25 m² 2025/07/28
0 Rue De Paris, Saint-Laurent-en-Grandvaux (39150) PC Locaux AY13 221 m² 67 m² 2024/03/06

Permis de démolir de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

2 autorisations sur la période 12/12/2022 - 23/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Rue Du Mont Roland, Dole (39100) PD BI70 198 m² 2023/08/23
38 Rue Mont Roland, Dole (39100) PD BV263 572 m² 2022/12/12

Répartition géographique des autorisations de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

Demandeurs comparables à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

Sources des informations sur ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE ?
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE ?
Le profil de ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides