ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annonay.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07100 à ANNONAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC SAINT BASILE
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2014 - 04/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
5 autorisations sur la période 27/05/2014 - 04/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Annonay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Avenue Rosa Parks, Annonay (07100) | PC Locaux | AW285, AW430 | 29 657 m² | 267 m² | 2026/03/04 |
| 54 Route De Californie, Annonay (07100) | PC Locaux | AW3, AW4 | 6 927 m² | 1 097 m² | 2022/07/21 |
| 52 Route De Californie, Annonay (07100) | PC Locaux | AW285, AW430 | 29 657 m² | 570 m² | 2021/07/16 |
| 52 Route De Californie, Annonay (07100) | PC Locaux | AW285, AW430 | 29 657 m² | 15 m² | 2019/02/12 |
| 52 Route De Californie, Annonay (07100) | PC Locaux | AW440, AW443 | 25 993 m² | 85 m² | 2014/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT BASILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.