Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Annonay.
Profil et organisation
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07220 à Viviers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS compte 9
autorisations recensées
sur la période 01/07/2016 - 03/02/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
01/07/2016 - 03/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
6 autorisations sur la période 01/07/2016 - 03/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Annonay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
2 autorisations sur la période 28/07/2020 - 16/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Lavilledieu. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS ?
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.